Search results

PAGE FRONTISPICE * Ministère 0846 Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Janvier 2023 (à transmettre au plus tard…

PAGE FRONTISPICE * Ministère 0846 Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Janvier 2023 (à transmettre au plus tard…

son consentement écrit pour continuer à le représenter. À défaut, le titulaire de permis doit résilier le contrat . » . 3. Le présent règlement entre en…

son consentement écrit pour continuer à le représenter. À défaut, le titulaire de permis doit résilier le contrat . » . 3. Le présent règlement entre en…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Mars 2021 (à transmettre au plus…

par le Ministère. Le financement public/privé 37 Le financement des collèges privés, reconnus aux fins de subventions, est indissociable de celui des…

par le Ministère. Le financement public/privé 37 Le financement des collèges privés, reconnus aux fins de subventions, est indissociable de celui des…

obtient un diplôme décerné par le ministre, selon la première éventualité. (LIP, art. 14)1 L’année scolaire est la période débutant le 1er juillet…

obtient un diplôme décerné par le ministre, selon la première éventualité. (LIP, art. 14)1 L’année scolaire est la période débutant le 1er juillet…

1 PAGE FRONTISPICE * Ministère Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Janvier 2022 (à transmettre au plus tard le…