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de la Famille à l’égard des personnes handicapées Bilan 2024-2025 et mesures 2025-2026 Ce document est disponible, sur demande, en formats adaptés. Pour ce…

de recherche est requise. La maîtrise des outils d’exploitation d’analyse statistique ou de sondages tout comme la connaissance des problématiques…

de votre demande. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

de votre demande. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

gaziers. Conditions optimales et 63 critiques : conditions dans lesquelles le pic de croissance est atteint, ou au-delà desquelles la croissance n’est plus…

l’incapacité est persistante ou non. – Une incapacité n’est pas persistante si sa disparition est prévisible dans le temps • si l’incapacité est…

décréter qu’elle est régie par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou, à l’inverse, à la demande d’une municipalité régie par la Loi sur les…

décréter qu’elle est régie par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou, à l’inverse, à la demande d’une municipalité régie par la Loi sur les…

santé. À l’heure où le réseau est appelé à se transformer en profondeur, les technologies médicales constituent un levier structurant pour soutenir cette…

présentée Les articles 51 et 60 du RSGEE précisent les conditions et les modalités d’obtention et de renouvellement d’une reconnaissance d’une personne …