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Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5872 Centre de services scolaire des Bois-Francs 5882 Commission scolaire…

Update : March 21, 2024

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2024-2025 pour certains établissements privés.

pdf 374 Kb 25-553_Diffusion.pdf

DU PERSONNEL SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN ADAPTATION SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS ORDINAIRES - VOLET 1 -…

Update : November 12, 2025

Document « Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2023-2024 » pour les établissements d'enseignement privés de 2023-2024, en format Excel.

pdf 411 Kb 25-219_Diffusion.pdf

DU PERSONNEL SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN ADAPTATION SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS ORDINAIRES - VOLET 1 -…

Update : July 29, 2025

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

pdf 279 Kb 23-426_Diffusion.pdf

DU PERSONNEL SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN ADAPTATION SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS ORDINAIRES - VOLET 1 -…

Update : November 27, 2023

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

pdf 279 Kb 23-426_Diffusion.pdf

DU PERSONNEL SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN ADAPTATION SCOLAIRE ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS ORDINAIRES - VOLET 1 -…

Update : November 27, 2023

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (centre de services scolaire ou commission scolaire)

pdf 352 Kb 24-776_Diffusion.pdf

portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (Centre de services scolaire ou…

Update : March 26, 2025

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

pdf 1.10 Mb 23-367_Diffusion.pdf

milieu scolaire (R4232) Centre de services scolaire de Laval (831000) École hôtelière de Laval (831430) - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -…

Update : November 6, 2023

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

l'ensemble du personnel scolaire** Centre de services scolaire des Monts-et-Marées Années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 Source : PERCOS* Individu…

Update : March 26, 2025

Le nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024.

pdf 836 Kb 24-840_Diffusion.pdf

temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024. Vous…

Update : April 17, 2025

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

centre de services scolaire/commission scolaire, classe d'emploi et statut d'engagement Tous les centres de services scolaires/commissions scolaire…

Update : December 28, 2023

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Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2024-2025 pour certains établissements privés.

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Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (centre de services scolaire ou commission scolaire)

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

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Le nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024.

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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