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Relations avec la Clientèle Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale Services Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 7 e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Online form Your complaint…

Update : March 27, 2026

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

développement de filières de reconditionnement et de réemploi des composantes de panneaux solaires afin d’allonger leur durée de vie. 21.2. Soutenir le…

Update : May 15, 2024

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf

développement de filières de reconditionnement et de réemploi des composantes de panneaux solaires afin d’allonger leur durée de vie. 21.2. Soutenir le…

Update : April 14, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb RB_CPE-2025-2026.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Août…

Update : January 22, 2026

Sperm and egg donations

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/assisted-reproduction/sperm-egg-donation

famille grâce à un don de sperme au Québec (In French only) La recherche d’un donneur de sperme en ligne (In French only) Le don de sperme en ligne (In French only) L’encadrement légal du don de…

Update : December 8, 2025

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Kb Memoire-CCAFE.pdf

position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…

Update : July 11, 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Kb revision-politique-financement-universites.pdf

position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…

Update : July 17, 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

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position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…

Update : July 17, 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

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position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…

Update : July 11, 2023

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

Ministère de la Sécurité publique du Québec Analyse et rédaction : Yancy Savard, Division de la recherche, de la reddition de comptes et de l’évaluation de…

Update : August 10, 2021

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