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réduire notre besoin d’exploiter les ressources naturelles. 8 CIRCLE ECONOMY, Circularity Gap Report 2020 [https://assets.website-files.com/5e185aa4d27bcf348…

de statut d’Indien Depuis 2009, Affaires autochtones et du Nord Canada délivre un certificat sécurisé de statut d’Indien. Il est à noter que les anciennes c…

hes et en Estrie, proches d’anciens sites miniers, pourraient contenir de l’amiante. • Les centres d’analyse (par exemple Coalia) qui ont l’expertise d’analy…

Poursuite des travaux d’élaboration d’un projet de loi et d’un règlement d’application. Résultats 2014-2015 : Poursuite des travaux d’élaboration d’un projet…

$. Le coût réduit de la formalité d’une demande d’un BEX est estimé à 474 $. Le coût réduit de la formalité d’une demande de renouvellement d’un BEX et d’une…

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l’implantation d’un bâtiment ou d’activités récréatives, possibilité d’aménager un accès au plan d’eau, plage) ou d’occupation du territoire (p. ex., voie de…