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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

« développer des milieux de vie inclusifs et évolutifs » – d’une section propre à l’inclusion des des membres des Premières Nations et des Inuit dans les…

Update : October 17, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1.89 Mb rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

« développer des milieux de vie inclusifs et évolutifs » – d’une section propre à l’inclusion des des membres des Premières Nations et des Inuit dans les…

Update : October 24, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : March 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : October 24, 2025

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

iat des services de justice, des registres et de la transformation DESTINATAIRES : Directeurs et directrices des palais de justice DATE : Le 30 novembre 2020…

Update : March 18, 2024

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

iat des services de justice, des registres et de la transformation DESTINATAIRES : Directeurs et directrices des palais de justice DATE : Le 30 novembre 2020…

Update : March 18, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf

à l'entourage des VVC » (2023-2024) 157 500 $ (2024-2025) 45 000 $ (2025-2026) 22 500 $ Total : 225 000 $ (03-02) ALLIANCE DES MAISONS D'HÉBERGEMENT DE…

Update : April 15, 2024

Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

pdf 873 Kb 1-Entente_Particuliere_Gouv_Cadres_CPE_signee.pdf

L’ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE (AQCPE) LE CONSEIL QUÉBÉCOIS DES SERVICES ÉDUCATIFS À LA PETITE ENFANCE (CQSEPE) Et d’autre part :…

Update : February 5, 2026

Foire aux questions - Instruction no 9 concernant l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 120 Kb BC-FAQ-instruction-9.pdf

pour un enfant dont la fréquentation devait être d’une journée complète, P ½ (présence ½ jour) dans la première case et F ½ (½ jour de fermeture non…

Update : September 30, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : September 27, 2024

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Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

Foire aux questions - Instruction no 9 concernant l’octroi et le paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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