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RFA1920_MON_av

pdf 432 Kb RFA1920-montmorency.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

23-209_Diffusion.pdf

pdf 4.36 Mb 23-209_Diffusion.pdf

REMBOURSEMENT DES TAXES COÛT TOTAL DU PROJET $ $ $ * Cette somme inclut le montant de $ déjà autorisé pour l’ajout du gymnase et le montant de $ autorisé…

Update : October 10, 2023

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REMBOURSEMENT DES TAXES COÛT TOTAL DU PROJET $ $ $ * Cette somme inclut le montant de $ déjà autorisé pour l’ajout du gymnase et le montant de $ autorisé…

Update : October 10, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Vous trouverez en annexe le guide 2017-2021 de ce programme et vous pouvez consulter celui de 2021-2024 à l’adresse suivante : Programme d’aide financière…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

Vous trouverez en annexe le guide 2017-2021 de ce programme et vous pouvez consulter celui de 2021-2024 à l’adresse suivante : Programme d’aide financière…

Update : August 15, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11444

pdf 1.59 Mb AINFR_2025-11444.pdf

o. 2024-2025 210027911 2024-10-15 2025-03-31 2026-03-31 SEGMA RECHERCHE (9198-1118 QUÉBEC INC.) Sondage sur les habitudes de consommation des produits du…

Update : December 23, 2025

17_Frais de déplacements - Règlement sur la diffusion

pdf 91 Kb AINFR_17_Deplacement_Qc_2023_07a09.pdf

RELATIFS AUX DÉPENSES Frais de déplacement au Québec Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet à septembre Montant Description William Floch…

Update : May 20, 2025

RFA2021_FEL

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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

RFA2021_SOR

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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

RFA2021_RIV

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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

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