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RFA2021_MON

pdf 431 Kb RFA2021-MON.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

RFA1920_ROS_av

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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

RFA2021_SHA

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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille

pdf 95 Kb budget-discretionnaire_juillet-septembre2023.pdf

personnels Exercice financier : 2023-2024 Ministre de la Famille - Suzanne Roy Trimestre : juillet à septembre Nom du bénéficiaire Projet visé…

Update : December 18, 2023

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille

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personnels Exercice financier : 2023-2024 Ministre de la Famille - Suzanne Roy Trimestre : juillet à septembre Nom du bénéficiaire Projet visé…

Update : December 18, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11525

pdf 1.83 Mb AINFR_2025-11525.pdf

investissements effectués par le MEIE dans Nemaska Lithium, et ce du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024 inclusivement. « 2. Les documents internes…

Update : February 11, 2026

Dépôt des plans d’aménagement d’une installation

pdf 449 Kb cadre-reference-depot-plan-amenagement.pdf

Dépôt des plans d’aménagement d’une installation CADRE DE RÉFÉRENCE MARS 2024 Coordination et rédaction Sous-ministériat au financement, aux infrastructures…

Update : April 8, 2024

Dépôt des plans d’aménagement d’une installation

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Dépôt des plans d’aménagement d’une installation CADRE DE RÉFÉRENCE MARS 2024 Coordination et rédaction Sous-ministériat au financement, aux infrastructures…

Update : April 8, 2024

Guide-Grand-livre-general-2023-2024.pdf

pdf 796 Kb Guide-Grand-livre-general-2023-2024.pdf

en 2023-2024 et sera retiré du plan de comptes du grand livre en 2024-2025. *** Ministère de Famille 2023-2024 Guide-Grand-livre-general-2023-2024…

Update : September 24, 2024

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