Search results

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

valeur ajoutée de leur produit brut, le lait, tout en soutenant le développement régional dans le secteur laitier et le rayonnement des MRC du…

Update : February 18, 2026

2025-02 - Ordonnance concernant la levée de l'interdiction de faire des feux à ciel ouvert en forêt ou à proximité de celle-ci

pdf 465 Kb 2025-02_Ordonnance_MSP_IFCO_Levee.pdf

celle-ci ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE, VU le premier alinéa de l’article 150.9 de la Loi sur la sécurité incendie (chapitre S-3.4) qui…

Update : June 12, 2025

Déclaration relative aux antécédents judiciaires

pdf 890 Kb DTPE_declaration_antecedents_judiciaires.pdf

infractions pénales créées par le législateur fédéral; le Code de la sécurité routière ainsi que la Loi sur la protection de la jeunesse comprennent des…

Update : February 24, 2023

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

préparer le Québec à la crue printanière de 2020. Le 17 juin 2019, la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, le ministre de l’Énergie et des…

Update : April 22, 2024

Ordonnance du 21 octobre concernant la levée de l'interdiction de faire des feux à ciel ouvert en forêt ou à proximité de celle-ci

pdf 500 Kb levee_interdiction_21_octobre_2025.pdf

celle-ci ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE, VU le premier alinéa de l’article 150.9 de la Loi sur la sécurité incendie (chapitre S-3.4) qui…

Update : October 21, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

permettra de soutenir le Québec économiquement. Ainsi, plusieurs actions du plan ciblent le renforcement en matière d’accompagnement aux entreprises pour le…

Update : October 4, 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

permettra de soutenir le Québec économiquement. Ainsi, plusieurs actions du plan ciblent le renforcement en matière d’accompagnement aux entreprises pour le…

Update : October 4, 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

plus, le 3 décembre 2021, le MSP dévoilait le Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur…

Update : October 29, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

plus, le 3 décembre 2021, le MSP dévoilait le Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur…

Update : October 29, 2024

Plan stratégique 2024-2028 - Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 537 Kb CCEP-Plan-strategique-24-28.pdf

que je vous présente le Plan stratégique 2024-2028 de la Commission consultative de l’enseignement privé. Créée en 1968, la Commission est un…

Update : October 2, 2024

Search results

Filters

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

2025-02 - Ordonnance concernant la levée de l'interdiction de faire des feux à ciel ouvert en forêt ou à proximité de celle-ci

Déclaration relative aux antécédents judiciaires

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Ordonnance du 21 octobre concernant la levée de l'interdiction de faire des feux à ciel ouvert en forêt ou à proximité de celle-ci

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

Plan stratégique 2024-2028 - Commission consultative de l'enseignement privé

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca