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Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice.

pdf 1.34 Mb 23-266_Diffusion.pdf

un appel ait lieu auprès des services frontaliers. Merci et bonne fin de journée, Marc‐André Marc‐André Thivierge Sous‐ministre adjoint Secteur des affaires …
Update : November 6, 2023
Statistiques sur le bracelet antirapprochement

pdf 696 Kb 2026-10409_Diffusion.pdf

2026-10409 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…
Update : March 19, 2026
Demande accès document OBNL 21 février 2022

pdf 718 Kb 21-243_Diffusion.pdf

de révéler des informations personnelles confidentielles, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…
Update : September 29, 2022
Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.62 Mb 202501-35_DE.pdf

Canada inc. entre 2018 à ce jour pour l’ensemble des régions; Tous les rapports annuels des droits consentis (RADC) produits par cette cie entre 2018 à ce jo…
Update : February 7, 2025
Charte des codes 2012 – Sommaire du rôle d’évaluation 2012

pdf 175 Kb ChartePoste_2012.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021
Charte des codes 2011 – Sommaire du rôle d’évaluation 2011

pdf 175 Kb ChartePoste_2011.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021
Charte des codes 2010 – Sommaire du rôle d’évaluation 2010

pdf 176 Kb ChartePoste_2010.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021
Charte des codes 2012 – Sommaire du rôle d’évaluation 2012

pdf 175 Kb ChartePoste_2012.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021
Charte des codes 2011 – Sommaire du rôle d’évaluation 2011

pdf 175 Kb ChartePoste_2011.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021
Charte des codes 2010 – Sommaire du rôle d’évaluation 2010

pdf 176 Kb ChartePoste_2010.pdf

........................... 200 023 GESTES POSÉS AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS - Nombre de certificats délivrés aux fins de la tenue à jour du rôle…
Update : March 29, 2021