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FICHIER 8. SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS : a. Manuel (papier, carton, etc.) b. Mécanique (microfiche, microfilm, etc.) c. Informatique (disque, bande, etc.) 9.…

FICHIER 8. SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS : a. Manuel (papier, carton, etc.) b. Mécanique (microfiche, microfilm, etc.) c. Informatique (disque, bande, etc.) 9.…

entourage (tout à fait + plutôt d’accord) 59 % Le message de cette campagne est clair (tout à fait + plutôt d’accord) 96 % Cette campagne est convaincante…

renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement personnel,…

renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement personnel,…

1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement personnel, sauf lorsqu’il est mentionné avec un autre…

1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement personnel, sauf lorsqu’il est mentionné avec un autre…

cette inhabilité31. Elle est donc inéligible. L’inhabilité concerne une personne élue qui, pour des motifs prévus et encadrés par la Loi, n’est plus apte à…

Avis de confidentialité: Ce message est confidentiel. Il est à l'usage exclusif du destinataire ci- dessus. Toute autre personne est par les présentes…

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 5 PROGR. 05 : DÉVELOPPEMENT DU SPORT, DU LOISIR, DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ET DU PLEIN AIR (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité…