Search results

RFA2122_RIV.xlsx

pdf 439 Kb RFA2122-RIV.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : March 1, 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 404 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_Quebec_avril-juin_2023.pdf

financières et matérielles et de la gestion contractuelle Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril - Juin Montant Description Maïté Blanchette Vézina…

Update : August 14, 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 404 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_Quebec_avril-juin_2023.pdf

financières et matérielles et de la gestion contractuelle Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril - Juin Montant Description Maïté Blanchette Vézina…

Update : August 14, 2023

VFF_13 février 2026_MÉMOIRE COCDMO_Consultations prébudg.2026-2027

pdf 301 Kb COCDMO.pdf

du Québec (ISQ). (2024). Portrait de l’action communautaire au Québec. ⁷Statistique Canada / ISQ. (2024). Mesure du faible revenu au Québec, 2022–2023.…

Update : February 17, 2026

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

pdf 1.99 Mb AUTFR_FasciculeLepointNov2023.pdf

t aire_economique/2023_2024_ecart_de_richesse.asp.…

Update : October 30, 2024

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

pdf 1.99 Mb AUTFR_FasciculeLepointNov2023.pdf

t aire_economique/2023_2024_ecart_de_richesse.asp.…

Update : October 30, 2024

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres

pdf 201 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Exercice financier : 2023-2024 Période : Avril à juin Nom et fonction : Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales Nom du bénéficiaire Projet visé…

Update : August 15, 2023

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres – Avril à juin 2023

pdf 201 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Exercice financier : 2023-2024 Période : Avril à juin Nom et fonction : Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales Nom du bénéficiaire Projet visé…

Update : August 15, 2023

Exemple d'avis d'évaluation résidentielle

pdf 165 Kb AvisEvaluation_Residentielle.pdf

l’évaluation de votre propriété est juste et raisonnable. Pour demander une révision Date limite Montant à joindre Référence au règlement 2026-04-30 60 $…

Update : June 27, 2025

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 2.82 Mb plan-developpement-durable.pdf

à gré, appels d’offres publics et sur invitation) sans égard au montant. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026…

Update : February 2, 2024

Search results

Filters

RFA2122_RIV.xlsx

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

VFF_13 février 2026_MÉMOIRE COCDMO_Consultations prébudg.2026-2027

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres

Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres – Avril à juin 2023

Exemple d'avis d'évaluation résidentielle

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca