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Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique code nom Mois/année Juin 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Approbation du dossier d’opportunité par le Conseil des ministres et autorisation d’élaborer le dossier d’affaires • Décembre 2022 : Annonce officielle du…

Approbation du dossier d’opportunité par le Conseil des ministres et autorisation d’élaborer le dossier d’affaires • Décembre 2022 : Annonce officielle du…

chambre (ou le code de sécurité ou les deux, le cas échéant). 26. L’EMPLOYEUR doit garantir à l’EMPLOYÉ le libre accès à la résidence et lui remettre la clé…

o le fait que la candidate ou le candidat ait réussi des activités de formation de perfectionnement; o le fait que la candidate ou le candidat ait acquis…

b) Motifs Les motifs relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à…

b) Motifs Les motifs relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à…

PAGE FRONTISPICE * Ministère 0846 Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Décembre 2023 (à transmettre au plus…

PAGE FRONTISPICE * Ministère 0846 Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Décembre 2023 (à transmettre au plus…

873-0980 Québec, le 30 juin 2022 Monsieur Michel Dallaire Président du conseil d’administration Musée de la civilisation 16, rue de la Barricade Québec…