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listes de documents actifs, listes de déclassement, bordereaux de déclassement ou de transfert de documents, autorisations de destruction, certificats de…

l’atteinte et le maintien de cette parité. Elle exige également que le Secrétariat fasse rapport au gouvernement, en décembre de chaque année, de l’atteinte…

créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

bienfaits de saines habitudes de vie et les promouvoir. Action 8 : Offrir des activités de promotion, de sensibilisation et de formation en matière de saines…

dans le pays de référence (Canada) afin d’avoir recours à la chirurgie de réassignation de genre. L’âge requis est donc de 18 ans pour la chirurgie génitale…

dans le pays de référence (Canada) afin d’avoir recours à la chirurgie de réassignation de genre. L’âge requis est donc de 18 ans pour la chirurgie génitale…

récupération et de valorisation de la chaleur. Ces mesures permettront de réduire les émissions de GES de près de 10 000 t éq. CO2 par an dès 2027. ECCU…