Search results

e neuf organismes, soit le Bureau du coroner (BC), le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI), le Comité de déontologie policière, le Commissaire à…

par souci de vitalité du territoire. Évidemment, le Québec n’a pas le contrôle sur l’ensemble des facteurs énoncés ici. Mais il a le pouvoir, et même le…

Alma, le 5 février 2026 Objet : Endossement du mémoire prébudgétaire 2026-2027 présenté par l’AQOCI Monsieur le Ministre des Finances, Éric Girard, À titre…

couvrir le FSRS, soit le travail, la formation et les loisirs. Par ailleurs, en vertu de l’article 77 de la LSCQ, le ministre de la Sécurité publique, ou la…

couvrir le FSRS, soit le travail, la formation et les loisirs. Par ailleurs, en vertu de l’article 77 de la LSCQ, le ministre de la Sécurité publique, ou la…

. Pour tous les enfants, le temps d’attente d’une décision sur leur sort est un temps suspendu qu’il faut réduire le plus possible »3 . C’est dans ce…

janvier 1996. La présente politique entre en vigueur le jour de sa signature par le sous-ministre. Approuvée par : Le sous-ministre, Luc Crépeault Le 26…

janvier 1996. La présente politique entre en vigueur le jour de sa signature par le sous-ministre. Approuvée par : Le sous-ministre, Luc Crépeault Le 26…

5625-00 Bureau d’aide juridique 5700-00 Autres lois appliquées par le Ministre ou le Procureur général 5710-00 Loi visant à favoriser le civisme 5720-00…

les 12. Le taux de rechute est de 19 % pour les sujets traités (tout traitement compris) et de 27 % pour le groupe de comparaison. L’effet thérapeutique est …