Search results

autorisation ministérielle selon le niveau d’approbation établi par le sous-ministre. De surcroît, il est dorénavant requis par le SCT, et ce, depuis le 1er…

depuis moins de dix ans. Par conséquent, le document est protégé conformément aux articles 14, 22, 23, 28, 29 et 37 de la Loi sur l’accès. Le 15 juin 2021, …

Remplir le questionnaire sur les interactions entre le personnel du SGEE et les parents et le remettre aux évaluateurs le jour même de l’évaluation; 9.…

d’accessibilité. Modifier le gabarit du Discours sur le budget afin d’optimiser le traitement du document. Le gabarit du discours sur le budget est modifié…

00 $ Rencontre avec le ministre et la FIQ 2022-12-12 Montréal 32,05 $ Travail à Québec 2022-12-13 au 2022-12-16 Québec 297,36 $ 396,83 $ 199,25 $ * Frais…

Ministère 280 code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

responsables de mission selon le PNSC. Cette organisation est dirigée par le coordonnateur gouvernemental désigné par le ministre de la Sécurité publique,…

responsables de mission selon le PNSC. Cette organisation est dirigée par le coordonnateur gouvernemental désigné par le ministre de la Sécurité publique,…

exigences : 1- Ils nécessitent le remplacement ou la pose d'éléments structuraux dont le poids total est supérieur à 15 % de celui qu'avait le…

culture d’ici avec la chanson, le théâtre, le cinéma ou les séries télé pour enseigner les notions de français » (Pilon-Larose, 2024). Sans la nommer comme…