Search results

afin de permettre aux équipes de la SOPFEU de mener leurs opérations de façon optimale. Enfin, prenez note que le point de presse de la mairesse prévu à 8 h…

internationales et de la Francophonie MAZELLIER, Nicolas Ministère de l'Éducation HOULE, Réjean Ministère de l'Éducation CASTONGUAY, Luc Commission des…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

ge des administrateurs de sociétés de la Faculté des sciences de l'administration de l'Université Laval Salaire 197 303 $ Organisation/ministère…

articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. De plus, selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des…

. Le cas échéant, ce n’est qu’à l’issue de l’enquête qu’il est possible de déterminer s’il s’agit de harcèlement. Année financière Nombre de plaintes Nombre …

. Le cas échéant, ce n’est qu’à l’issue de l’enquête qu’il est possible de déterminer s’il s’agit de harcèlement. Année financière Nombre de plaintes Nombre …

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…