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Utilisation des appareils audiovisuels (art. 115) ⊲ Journées d’absence de prestation de services subventionnée des RSGE ⊲ Services de garde de nuit (art.…

#1 « Modifications pour des motifs religieux de l’usage de piscines publiques » Devant la diversité des pratiques, des demandes de particuliers ou de groupes…

#1 « Modifications pour des motifs religieux de l’usage de piscines publiques » Devant la diversité des pratiques, des demandes de particuliers ou de groupes…

, de Laval, des Affluents, des Samares, des Mille-Îles, de la Rivière-du-Nord, des Laurentides, de Sorel-Tracy, de Saint-Hyacinthe, des Hautes-Rivières,…

la plus prisée, à l’exception des résidents des Maritimes. • Ainsi, 63 % des Québécois prévoient visiter le Québec, et 62 % des Ontariens, l’Ontario. De…

la plus prisée, à l’exception des résidents des Maritimes. • Ainsi, 63 % des Québécois prévoient visiter le Québec, et 62 % des Ontariens, l’Ontario. De…

installation sera dorénavant utilisée pour l’ordonnancement des enfants sur les listes d’attente. h Fonctionnement des listes des CPE et des GS sur le…

installation sera dorénavant utilisée pour l’ordonnancement des enfants sur les listes d’attente. h Fonctionnement des listes des CPE et des GS sur le…

l’occupation des CPE, des GS, des BC et des RSGE; • Règles de reddition de comptes pour le rapport financier annuel des CPE, des GS et des BC; • Instruction…

de santé Le Fonds des services de santé a été institué pour soutenir le financement des soins et des services sociaux. Le Fonds est alimenté par les…