Search results
-
Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022
pdf 860 Kb MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf
-
2023-067- Copie de la lettre du maire de la Ville de Saint-Constant à l'attention de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation en date du 17 octobre 2022
pdf 7.78 Mb DAI_2023-067_lettre_maire_saint-constant.pdf
-
Comités consultatifs régionaux. Code de conduite des membres
pdf 446 Kb Code-de-conduite_CCR.pdf
-
2023-067 – Copie de la lettre du maire de la Ville de Saint-Constant à l'attention de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation en date du 17 octobre 2022
pdf 7.78 Mb DAI_2023-067_lettre_maire_saint-constant.pdf
-
2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
-
2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
-
2025-113 – Documents concernant toute communication produite entre le MAMH et diverses entités pour des événements culturels
pdf 3.33 Mb DAI_2025-113_communication_mamh_entreprises.pdf
-
Contrats conclus avec le Club voyages Plamondon - BSM-2024-003663
pdf 1.91 Mb DAI_no_BSM-2024-003663.pdf
Page evaluation