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Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.49 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

du projet de réfection de la Route de la Baie-James En cours Collaborer à la réalisation des projets de construction ou de rehaussement de diverses…

Update : September 25, 2024

Demande accès document synthèse bilan 24 mai 2022

pdf 183 Kb 22-28_Diffusion.pdf

présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès, visant à obtenir le document suivant : • Le document intitulé « Synthèse du bilan du…

Update : September 29, 2022

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Register a Partnership Not Constituted in Québec

/en/businesses-and-self-employed-workers/start-entreprise/register-constitute-enterprise/register-constitute-enterprise-legal-form/foreign-enterprise/partnership-not-constituted-in-quebec

additional fee; this fee can be paid by credit card at the very end of the application, at the Accusé de réception stage. If you choose another payment method, you will need Acrobat Reader to print…

Update : January 14, 2026

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Ministère de l’Éducation Ministère de l’Enseignement supérieur Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Ministère de la Sécurité…

Update : February 26, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Ministère de l’Éducation Ministère de l’Enseignement supérieur Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Ministère de la Sécurité…

Update : February 26, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

pdf 713 Kb DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf

cellule multipartite, composée du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal (CSSMTL), de la Ville de Montréal et du Service de police de la Ville de…

Update : February 15, 2024

2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

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cellule multipartite, composée du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal (CSSMTL), de la Ville de Montréal et du Service de police de la Ville de…

Update : February 15, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquerait à tous les acteurs de l’industrie de la…

Update : August 20, 2025

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Demande accès document synthèse bilan 24 mai 2022

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Register a Partnership Not Constituted in Québec

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

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2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024

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