Search results

font l’objet d’une enquête ainsi que des membres du CSS (des directions d’établissements, la direction des ressources humaines, la direction d’unité ainsi…

juridiques; des frais relatifs à des accusations ou à des sanctions administratives ou des infractions pénales ou criminelles, y compris les frais juridiques…

re en vigueur et au gabarit sur le bilan des résultats des programmes normés, tel que proposé aux ministères et organismes par la direction des analyses et d…

re en vigueur et au gabarit sur le bilan des résultats des programmes normés, tel que proposé aux ministères et organismes par la direction des analyses et d…

promotion des droits et des intérêts collectifs des personnes victimes d’infractions criminelles; • L’Association agit auprès des personnes victimes, de…

SEXUELLE DES ENFANTS SUR INTERNET (ACTION 28) : POUR MIEUX CONTRER L'EXPLOITATION SEXUELLE DES JEUNES ET DES ENFANTS, LE DPCP S'EST ENGAGÉ À METTRE EN…

entre autres des frais de garde, des inclusions et des exclusions, des modalités de paiement, des pénalités pour retard de paiement et des reçus fiscaux Le…

d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises dans un délai de 60 jours. Les personnes qui n’obtiennent pas une attestation…

Deuxième principe : Les enfants absents sont remplacés de manière à optimiser l’utilisation des places subventionnées Accueil des enfants NON PCR et NON PCRS…

Deuxième principe : Les enfants absents sont remplacés de manière à optimiser l’utilisation des places subventionnées Accueil des enfants NON PCR et NON PCRS…