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récréatives. Le service de garde en milieu scolaire reçoit les élèves en dehors des heures d’enseignement : le matin avant la classe, le midi s’il y a lieu…

l’emprunt approuvé par le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire qui ne peut être utilisé à d’autres fins; ATTENDU…

l’emprunt approuvé par le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire qui ne peut être utilisé à d’autres fins; ATTENDU…

matières 1. L’organisation 4 2. Les résultats 4 2.1. Le volume de dossiers traités par type de demande 4 2.2. Le volume de dossiers traités par pays 5 2.3. …

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

personnes. Le territoire se compose de trois grands ensembles en matière de relief, à savoir : la plaine des basses terres du Saint-Laurent au nord, le…

personnes. Le territoire se compose de trois grands ensembles en matière de relief, à savoir : la plaine des basses terres du Saint-Laurent au nord, le…

jours mentionné ci-dessus, au ministre des Finances, 390, boulevard Charest Est, 8e étage, Québec (Québec) G1K 3H4. Le ministre des Finances, Eric Girard…

jours mentionné ci-dessus, au ministre des Finances, 390, boulevard Charest Est, 8e étage, Québec (Québec) G1K 3H4. Le ministre des Finances, Eric Girard…