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la direction de l’innovateur en chef du Québec, Luc Sirois, le Conseil a pour mandat de réunir de l’intelligence pour conseiller le ministre de l’Économie,…

décembre 2017 que le SPVM reçoit le dossier, en même temps que le dossier 86. L’enquête du SPVM débute le lendemain, soit le 19 décembre 2017. 66 Voir à cet…

décembre 2017 que le SPVM reçoit le dossier, en même temps que le dossier 86. L’enquête du SPVM débute le lendemain, soit le 19 décembre 2017. 66 Voir à cet…

sensibles; »; 2° dans le paragraphe 5° : a) par le remplacement, dans ce qui précède le sous-paragraphe a, de « calculée » par « mesurée »; b) par le…

à l'information reçue le 29 mars 2019 concernant le festival South by Southwest à Austin, au Texas. Plus précisément, vous souhaitez obtenir les…

Document 2 (PDF, 108 Ko) 12746 Toute correspondance entre la ministre ainsi que le sous-ministre du MIDI et le ministre ainsi que la sous-ministre…

Document 2 (PDF, 108 Ko) 12746 Toute correspondance entre la ministre ainsi que le sous-ministre du MIDI et le ministre ainsi que la sous-ministre…

à l’article 63 de la LIP. Le rapport doit-il contenir certains renseignements en particulier ? Le ministre peut, par règlement, prévoir les renseignements…

à l’article 63 de la LIP. Le rapport doit-il contenir certains renseignements en particulier ? Le ministre peut, par règlement, prévoir les renseignements…

2024-202534 PUBLICATION Adoption Le Plan d’action 2025-2026 à l’égard des personnes handicapées, y compris le bilan des réalisations 2024-2025, a été…