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Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – octobre à décembre 2021
pdf 128 Kb RA_P22_Formation_OCT-DEC_2021.pdf
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Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – octobre à décembre 2021
pdf 128 Kb RA_P22_Formation_OCT-DEC_2021.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2.18 Mb CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023
pdf 157 Kb Document-salaire-sous-ministres-MRIF-20230602-002.pdf
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Document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023
pdf 157 Kb Document-salaire-sous-ministres-MRIF-20230602-002.pdf
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Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025
pdf 865 Kb AUTFR_RecoursEcofiscalite.pdf
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Budget 2017-2018 - Discours sur le budget 2017-2018
pdf 556 Kb Budget1718_Discours.pdf
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Budget 2017-2018 - Discours sur le budget 2017-2018
pdf 556 Kb Budget1718_Discours.pdf
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Les exigences de conformité d'ordre public dans le cadre d'une procédure ouverte – Fiche
pdf 291 Kb FIC_exigences_ordre_public.pdf
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