Search results

Copie de certaines instructions des services correctionnels du Québec

pdf 1.32 Mb 2020-11167.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…

Update : January 6, 2023

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

Obtention de services sexuels moyennant rétribution Obtention de services sexuels moyennant rétribution – personne âgée de moins de 18 ans Recevoir un gain…

Update : June 21, 2021

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

Obtention de services sexuels moyennant rétribution Obtention de services sexuels moyennant rétribution – personne âgée de moins de 18 ans Recevoir un gain…

Update : June 21, 2021

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 557 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

Qualité éducative des services de garde et petite enfance Université du Québec à Montréal (UQAM) Pour information : Centre des relations avec la clientèle…

Update : March 27, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

Qualité éducative des services de garde et petite enfance Université du Québec à Montréal (UQAM) Pour information : Centre des relations avec la clientèle…

Update : December 19, 2023

2024-104 – Documents sur la conformité aux orientations gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux, ainsi qu’à l’égard de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 1.32 Mb DAI_2024-104_conformite_orientations_gouvernementales.pdf

Processus d’évaluation de la conformité aux orientation gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux; • Ressources et liens pour l’analyse de la…

Update : November 5, 2024

Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

pdf 1.22 Mb 25-1129_Diffusion.pdf

des centres de services scolaires qui prendra pleinement effet le 1e~juillet 2025. D'ici là, une mesure transitoire a été prévue à l'égard des directeurs…

Update : April 24, 2026

Support and Employment Assistance for Indigenous People

/en/government/quebec-at-a-glance/first-nations-and-inuit/support-employment-assistance

by going to a Services Québec office or by contacting them by phone or email. You can also submit a request for employment assistance services using the Online Services – Employment Services . See…

Update : October 27, 2025

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

construction : Les correspondances (lettres et courriels) envoyées par le ministère aux centres de services scolaires et aux écoles concernés par la bourse.…

Update : November 12, 2025

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

tion des services - Volet 2 – Financement lié à la taille du point de service Points de services regroupant au moins 200 enfants (montant par bâtiment) 48…

Update : February 16, 2026

Search results

Filters

Copie de certaines instructions des services correctionnels du Québec

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

2024-104 – Documents sur la conformité aux orientations gouvernementales et rédaction des avis gouvernementaux, ainsi qu’à l’égard de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

Support and Employment Assistance for Indigenous People

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca