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recours à des contrats d’échange de taux d’intérêt ou à d’autres types d’instruments financiers dérivés. Les contrats d’échange de taux d’intérêt permettent …

adapté au projet d’équipement ou d’infrastructure. 9.6 Attribution à la suite d’un concours d’ingénierie, d’architecture ou de design (art. 79 et 262) Les…

Il ne résulte pas d’un acte « constituant » d’affirmation politique (à caractère démocratique) reliant d’une manière organique un acte d’auto institution d’u…

s par les rejets d’air vicié sont proportionnels au débit d’air et à la vitesse d’éjection. La vitesse d’éjection est d’autant plus forte qu’il est…

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................. 10 Un processus d’appels d’offres qui témoigne du blocage — et l’accentue .................................... 10 UNE LISTE D’ATTENTE QUI…

bioalimentaires établies et leur relève face à un environnement d’affaires et d’accès à la main- d’œuvre qui se complexifie. De plus, leur volonté est d’augm…

Au-delà d’un appui à la réalisation de projets d’infrastructures de transport en commun, la consolidation du réseau de transport collectif et actif prend…

bibliothéconomie scolaire. En 2023, dans le but d’encourager la lecture chez les jeunes et l’accès aux livres d’ici, le gouvernement a annoncé l’attribution …