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Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

régionales de comté de conclure des ententes d’aide financière sur une période de 1 à 3 ans. Jusqu’en 2023-2024, le gouvernement du Québec prévoit verser…

Update : May 18, 2023

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Update : May 18, 2023

CALQ_PlanAction_Diffusion_Arts_Actuels_2025-2028.pdf

pdf 7.03 Mb CALQ_PlanAction_Diffusion_Arts_Actuels_2025-2028.pdf

de travail font l’objet du Rapport sur la diffusion des arts actuels au Québec (Rapport), publié en 2024. Contexte Plan d’action sur la diffusion des arts…

Update : November 14, 2025

Frais de déplacement au Québec 2023-2024 - 1er trimestre

pdf 126 Kb depenses_frais_deplacement_qc_t1-23-24.pdf

diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril à juin Montant Description Marc Croteau…

Update : August 31, 2023

Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

pdf 6.31 Mb MINFR_DeclarationServicesCitoyens_MFQ_sept23.pdf

grands projets d’investissement qui a été remplacé par le nouveau congé fiscal lors du budget 2023-2024. mailto:congefiscal@finances.gouv.qc.ca…

Update : September 27, 2023

Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

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grands projets d’investissement qui a été remplacé par le nouveau congé fiscal lors du budget 2023-2024. mailto:congefiscal@finances.gouv.qc.ca…

Update : September 27, 2023

Frais de déplacement au Québec 2023-2024 - 1er trimestre

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diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril à juin Montant Description Marc Croteau…

Update : August 31, 2023

Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

2021-2022 2022-2023 2023-2024 Total Budget de la mesure ventilé par année 6 Ministère de l’Éducation Tableau 1 : Pourcentage d’ETC répartis par région pour…

Update : August 20, 2025

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3.79 Mb SARCA-enquete-etat.pdf

le montant alloué aux services mentionnés dans le cadre du budget approuvé à leur intention par la commission scolaire. Toutefois, ce budget ne dépasse…

Update : January 27, 2026

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Kb guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

protection des enfants dans les services de garde éducatifs (projet de loi no 46, 2024, chapitre 6), sanctionnée le 27 mars 2024, qui donnent des leviers…

Update : December 10, 2025

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