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ts, de l’entretien et de l’administration des établissements de détention de même que des maisons de correction (Lalande et al., 2014, p. 3). Au Québec, on…

sens de l’article 2.1 de cette loi, une entente qui concerne les étudiants de plusieurs de ces associations ou de ces regroupements n’est valide qu’après…

exclusif d’exploitation de substances minérales de surface dans un délai de 60 jours ouvrables ou moins Pour 70 % des demandes de bail non exclusif…

exclusif d’exploitation de substances minérales de surface dans un délai de 60 jours ouvrables ou moins Pour 70 % des demandes de bail non exclusif…

sur les soins de fin de vie; 30° le Conseil de l’enseignement supérieur; 31° le Conseil de gestion de l’assurance parentale; 32° le Conseil de la justice…

d’installations de captage, de conduites d’eau potable et des eaux usées, d’usines de traitement de l’eau potable, de réservoirs, de postes de contrôle de…

et 77 % de la cible de réduction des émissions de GES au Québec 1. La somme de 10 G$ est composée de 9,3 G$ de mesures provenant du plan de mise en œuvre du…

et 77 % de la cible de réduction des émissions de GES au Québec 1. La somme de 10 G$ est composée de 9,3 G$ de mesures provenant du plan de mise en œuvre du…

tion de leur santé et de leur bien-être; • permettre de mieux répondre aux besoins d’adaptation des soins de santé et de services sociaux aux réalités des…

informant de ce recours. Veuillez agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Doriane Bolduc p. j.…