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CHAPITRE 1 LE CONTEXTE DE L’ÉVALUATION 2 Les autorités dans les secteurs copropriétaires d’ESSOR au MEIE sont les personnes suivantes : ─ Le sous-ministre en…

complémentaires : ⦁ Le total des frais de déplacement couvre l'ensemble des frais engagés par le ministère du Conseil exécutif; ⦁ Le personnel de…

complémentaires : ⦁ Le total des frais de déplacement couvre l'ensemble des frais engagés par le ministère du Conseil exécutif; ⦁ Le personnel de…

synthèses; • Assurer les approbations du Sous-ministre, du CDM et du Cabinet, • Assurer les liens avec le Sous-ministre, le CDM et le Cabinet; • Utiliser le…

code Nom Mois/année Juin 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 5 juillet 2024 Sous-ministre ou…

code Nom Mois/année Mars 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 19 avril 2024 Sous-ministre ou…

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

signé Pierre Dufour Ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs MESSAGE DU SOUS-MINISTRE Monsieur Pierre Dufour Ministre des Forêts, de la Faune et des…

signé Pierre Dufour Ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs MESSAGE DU SOUS-MINISTRE Monsieur Pierre Dufour Ministre des Forêts, de la Faune et des…

étape, le bouton Transmettre le RFA à l’auditeur est activé. Pour transmettre le RFA en mode « Vérification », il suffit de cliquer sur le bouton «…