Search results

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

tiendra compte de vos besoins et de votre point de vue. ■ La preuve du comportement sexuel de la personne victime Si le tribunal interdit l’utilisation de la…

Update : October 22, 2024

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

tiendra compte de vos besoins et de votre point de vue. ■ La preuve du comportement sexuel de la personne victime Si le tribunal interdit l’utilisation de la…

Update : October 22, 2024

Raw oysters

/en/health/nutrition/food-safety-risk-prevention/food-safety/preparing-cooking-food-safely/food-handling-precautions/raw-oysters

Raw oysters Eating raw oysters can lead to food poisoning. Be sure to prepare raw oysters carefully before you eat them. Oyster contamination Because oysters feed by filtering water, microorganisms…

Update : November 12, 2024

Arrêté numéro 2021-024 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 9 avril 2021

pdf 144 Kb AM_2021-024.pdf

obligation de suivre un programme d’intégration ou de formation, accorder à une personne âgée de moins de 70 ans qui, depuis moins de 5 ans, n’est plus…

Update : April 10, 2021

Arrêté numéro 2021-024 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 9 avril 2021

pdf 144 Kb AM_2021-024.pdf

obligation de suivre un programme d’intégration ou de formation, accorder à une personne âgée de moins de 70 ans qui, depuis moins de 5 ans, n’est plus…

Update : April 10, 2021

Additional contact information for the MSSS

/en/government/departments-agencies/sante-services-sociaux/coordonnees-structure/additional-contact-information

victimes d’une vaccination Monday to Friday 8:30 a.m. to 12 p.m. and 1 p.m. to 4:30 p.m. 1-855-881-9869 (toll-free) Ministère de la Santé et des Services sociaux Direction de la protection de la…

Update : January 14, 2026

Avis aux organisateurs de rassemblements d'animaux et aux propriétaires d'animaux y participant

pdf 144 Kb FI_avis_expos_agricoles_MAPAQ.pdf

le virus de l’IAHP H5N1 a été identifié dans plusieurs élevages de bovins laitiers aux États-Unis. La majorité des bovins affectés ont présenté une baisse de…

Update : August 20, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

pdf 161 Kb CPE-garderies-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

faire vacciner. Rappeler les dates de vaccination contre la grippe saisonnière dans le journal de l’établissement. Offrir aux parents la possibilité de…

Update : September 17, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

pdf 161 Kb CPE-garderies-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

faire vacciner. Rappeler les dates de vaccination contre la grippe saisonnière dans le journal de l’établissement. Offrir aux parents la possibilité de…

Update : September 17, 2024

Arrêté numéro 2021-028 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 avril 2021

pdf 141 Kb AM_2021-028.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : April 17, 2021

Search results

Filters

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

Raw oysters

Arrêté numéro 2021-024 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 9 avril 2021

Arrêté numéro 2021-024 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 9 avril 2021

Additional contact information for the MSSS

Avis aux organisateurs de rassemblements d'animaux et aux propriétaires d'animaux y participant

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – CPE et garderies

Arrêté numéro 2021-028 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 avril 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca