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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

centre de services scolaire/commission scolaire, classe d'emploi et statut d'engagement Tous les centres de services scolaires/commissions scolaire…

Update : December 28, 2023

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

pdf 540 Kb Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf

services scolaires et commissions scolaires – Règles budgétaires pour les investissements pour les années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et Centres de…

Update : February 27, 2024

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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services scolaires et commissions scolaires – Règles budgétaires pour les investissements pour les années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et Centres de…

Update : February 27, 2024

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

services scolaire francophone ou commission scolaire anglophone » et l’expression « organismes scolaires » pour désigner « centres de services scolaires…

Update : November 19, 2024

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 738 Kb Guide-Autorisation-Provisoire-Formation-Professionnelle.pdf

étant l’établissement scolaire qui offre le service de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire ou de l’enseignement secondaire, soit : le centre…

Update : May 1, 2024

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

(enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 par niveau scolaire et réparti par centre de service scolaire/commission scol…

Update : November 13, 2023

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

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(enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 par niveau scolaire et réparti par centre de service scolaire/commission scol…

Update : November 13, 2023

Code de gestion des pesticides – Guide de référence

pdf 7.44 Mb guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf

relatives aux garderies et aux établissements scolaires. Le document Règles relatives à l’application de pesticides dans les garderies et les établissements…

Update : July 25, 2025

Liste des 99 projets d'ajout d'espace dans le réseau scolaire qui ont été suspendus en vertu d'une directive transmise au réseau scolaire le 13 décembre dernier, incluant l'emplacement prévu (ville ou municipalité) ainsi que le CSS.

pdf 440 Kb 24-652_Diffusion.pdf

: la liste des 99 projets d'ajout d'espace dans le réseau scolaire qui ont été suspendus en vertu d'une directive transmise au réseau scolaire…

Update : February 6, 2025

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

pdf 1.47 Mb 25-1019_Diffusion.pdf

TABLEAU 1: ÉTABLISSEMENT DU CALCUL DU MONTANT DE FINANCEMENT DE BESOINS LOCAUX I- DONNÉES DE BASE --------------- CATÉGORIES D'EFFECTIF EFFECTIF SCOLAIR…

Update : March 30, 2026

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Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

Code de gestion des pesticides – Guide de référence

Liste des 99 projets d'ajout d'espace dans le réseau scolaire qui ont été suspendus en vertu d'une directive transmise au réseau scolaire le 13 décembre dernier, incluant l'emplacement prévu (ville ou municipalité) ainsi que le CSS.

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

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