Search results

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2020

pdf 1.93 Mb RA-engagement-avril-2020.pdf

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services de…

Update : March 23, 2021

Sommet économique régional – Groupe de travail – Fourrure nordique

pdf 4.74 Mb rapport_fourrure_nordique.pdf

marché de la fourrure. 13 2. Plan de développement de la filière Le plan de développement de la filière est un document de référence pour son développement.…

Update : July 30, 2024

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

pdf 767 Kb 2024-14399.pdf

l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à cette portion de votre demande pour l’établissement de détention de Roberval. Conformément à…

Update : January 17, 2025

État de mise en œuvre de la recommandation #72 relative à la Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027 Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.52 Mb DA-Etat-recommandation-72-strategie-integree-violence-CF-20241126-1.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : December 17, 2024

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

pdf 495 Kb 2020-13492.pdf

substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

pdf 495 Kb 2020-13492.pdf

substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

Plan de sécurité civile et plan d'évacuation de la municipalité de Godbout, MRC de Manicouagan

pdf 1.56 Mb 2025-12995.pdf

municipalité de Godbout ou la MRC de Manicouagan. 2. Toute mise à jour ou révision de ce plan, incluant la date de dépôt. 3. Le plan de sécurité civile de la…

Update : October 14, 2025

Données sur le transport des personnes incarcérées à l'Établissement de détention de New-Carlisle vers le Palais de justice de Havre-Aubert depuis 2020

pdf 1.53 Mb 2025-12798.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 7, 2025

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

pdf 5.60 Mb DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf

relèvent de la compétence de la Ville de Beauceville. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous invitons à transmettre votre demande à la…

Update : March 6, 2024

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

pdf 5.60 Mb DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf

relèvent de la compétence de la Ville de Beauceville. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous invitons à transmettre votre demande à la…

Update : March 6, 2024

Search results

Filters

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2020

Sommet économique régional – Groupe de travail – Fourrure nordique

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

État de mise en œuvre de la recommandation #72 relative à la Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027 Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

Plan de sécurité civile et plan d'évacuation de la municipalité de Godbout, MRC de Manicouagan

Données sur le transport des personnes incarcérées à l'Établissement de détention de New-Carlisle vers le Palais de justice de Havre-Aubert depuis 2020

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca