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2304017-017 - Décision

pdf 554 Kb 2304017-017-decision.pdf

Secrétariat général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418…
Update : May 1, 2023
Renseignements relatifs aux contrats de formation - juillet à septembre 2022-2023

pdf 201 Kb Contrats-formation-2022-2.pdf

CONTRATS DE FORMATION Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Juillet à septembre Nom du fournisseur Montant du contrat Description de la formation Date…
Update : November 14, 2022
Fichiers des artistes du programme La Culture à l’école

pdf 170 Kb Culture-ecole.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier des demandes d’accès aux documents

pdf 40 Kb Demandes-acces-documents.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichiers des demandes de permis recherches archéologiques

pdf 46 Kb Demandes-permis-archeo.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur les ex-membres du personnel du ministère de la Culture et des Communications

pdf 40 Kb Ex-membres-personnel-MCC.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier des lauréates et les lauréats des Prix du Québec culturels

pdf 44 Kb Prix-du-Quebec-culturels.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur le suivi des effectifs (SDE)

pdf 39 Kb Suivi-effectifs.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur le système de gestion de concours (SGC)

pdf 39 Kb Systeme-gestion-concours.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
ADAPTATION DES MESURES DU PLAN DE CONSERVATION DU SITE PATRIMONIAL DE L’ÎLE-D’ORLÉANS

pdf 73 Kb tableau-ile-dorleans.pdf

ADAPTATION DES MESURES DU PLAN DE CONSERVATION DU SITE PATRIMONIAL DE L’ÎLE-D’ORLÉANS MESURES VISANT LES BÂTIMENTS QUI CONTRIBUENT AUX VALEURS PATRIMONIALES…
Update : August 22, 2019