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dans le présent trimestre Information complémentaire : Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées. 2 Frais-deplacement-ministre…

inc. devra prendre fin au plus tard le 10 juin 2019. Veuillez agréer, Madame la Directrice générale, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le sous-…

inc. devra prendre fin au plus tard le 10 juin 2019. Veuillez agréer, Madame la Directrice générale, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le sous-…

rencontre avec le ministre Lionel Carmant, un dépôt d'informations additionnelles a été transmis le 21 octobre 2025. En ce qui concerne l’état…

monsieur François Legault, premier ministre du Québec, dont le but est d'obtenir copie de divers documents concernant des mandats ou attentes envers des…

sous-paragraphe b du paragraphe 2° du premier alinéa, le service de télécommunication est réputé fourni sur le territoire de la municipalité locale lorsque …

DAI 25-26.328_Onglet 1) Le budget fixé annuellement par le ministre aux coûts relafs aux services médicaux et chirurgicaux d'affirmaon de genre pour les…

Nom Mois/année Juillet 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 09 août 2024 Sous-ministre ou…

SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussigné(e), , atteste la véracité du rapport financier consolidé…

SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussigné(e), , atteste la véracité du rapport financier consolidé…