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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14.85 Mb 202309-42_REP.pdf

Dans le cas des organismes non budgétaires, des fonds spéciaux et des entités des réseaux, le SCT effectuera le transfert de la portion requise du compte à…

Update : October 23, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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Dans le cas des organismes non budgétaires, des fonds spéciaux et des entités des réseaux, le SCT effectuera le transfert de la portion requise du compte à…

Update : October 23, 2023

Registre des pénalités administratives 2025

pdf 237 Kb 23-Registre-pa-web-2025-04-01-Au-2025-06-30.pdf

exigences relatives à l’entreposage des produits toxiques et des produits d’entretien 1 000 $ GARDERIE LE PETIT PARADIS DE STE- ROSE Registre des pénalités…

Update : November 13, 2025

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : March 3, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 328 Kb MR-statut-artiste-RCRCQ.pdf

le dépôt des demandes des artistes lors des audiences de la Commission de la culture qui se tenaient en 1986. Cela s’explique par la structuration des…

Update : June 15, 2021

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

également être proscrites dans les aires d'affectation. L'application des règles relatives à l'exercice des activités dans chacune des aires…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

également être proscrites dans les aires d'affectation. L'application des règles relatives à l'exercice des activités dans chacune des aires…

Update : August 25, 2023

Construction of a third link between Québec and Lévis

/en/transports/infrastructures-transport-projects/transport-projects/road-projects/capitale-nationale/link-quebec-levis

faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec (2016-09-13) (PDF 6.10 Mb) Étude des conditions de circulation aux approches des ponts…

Update : December 15, 2025

Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructure 2024-2025 mode préfabriqué

pdf 571 Kb ReglesBudg-PFI-prefab_2025-2026_CPE.pdf

PFI-IMP. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets des CPE dans le cadre du…

Update : July 18, 2025

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Registre des pénalités administratives 2025

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

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