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711. Ce document est accessible en médias adaptés sur demande. _____ Les principes de développement durable ont été pris en compte dans le cadre de…

comporter plusieurs réponses (chaque choix est oui ou non). 1=, 2=, ... Lorsque les choix de réponses sont précédés de « 1=..., 2=…, etc. », une seule…

juives et israéliennes est l’agence représentative des Fédérations juives du Canada cija.ca/fr Consultations pré-budgétaires 2026 – Recommandations du CIJA À…

ou complète du document à des fins personnelles et non commerciales est permise, uniquement sur le territoire du Québec et à condition d’en mentionner la…

travaux d'excavation est jugé faible et les probabilités de mise au jour de vestiges ou de niveaux archéologiques en place sont limitées. Par…

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cette proportion est la moins élevée. En effet, 90,3 % des policiers permanents de ce corps de police ont entre 25 et 54 ans. C’est chez les 24 ans et moins…

cette proportion est la moins élevée. En effet, 90,3 % des policiers permanents de ce corps de police ont entre 25 et 54 ans. C’est chez les 24 ans et moins…

de l’Assemblée nationale du Québec. Les renseignements spécifiques au Secrétariat à la condition féminine, qui est rattaché au MRIF, y sont également…

l'action publique est elle-même compromise par l'absence de concertation technique rigoureuse en amont des projets de loi. Trop souvent, l'applicabilité…