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requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

distance Université de Sherbrooke 1 075,00 $ Conférence Échange entre le premier ministre de la République francaise et le premier ministre du Québec 2806610…

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n’est admise). Le montant de la réduction est obtenu en multipliant 380 $ par le moindre des deux nombres suivants : • le nombre de mois considérés pour…

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C-72.01), la cour municipale commune de la Ville de La Pocatière, a compétence depuis le 3 septembre 2025 sur le territoire de la nouvelle Ville de La…

DÉSIGNATION : Fichier de gestion des plaintes sur le tabac DESCRIPTION SOMMAIRE : En vertu de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, le ministre de…

immédiate LIVRAISON D’ALCOOL À LA DEMANDE : LA SAQ CONTRE L’ÉCONOMIE QUÉBÉCOISE? Montréal, le 15 janvier 2026 – Taxelco, le leader québécois du transport par…

en compte des particularités territoriales Le système de monitorage Le SAD Le contenu du SAD Le document complémentaire Les documents accompagnant le SAD Le…

conjointement avec le ministre Ian Lafrenière et des membres de son cabinet. Facture entièrement payée par le MSSS. Accompagnateurs But du déplacement Date…