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potentiel Cette grille est un document de travail visant à guider le processus de décision; la décision doit toujours être autorisée par résolution du CA…

supplémentaire de financer adéquatement son écosystème, qui est étroitement lié à son identité. Pour préserver et renforcer la compétitivité du Québec, il …

public ▪ Utilisez le vouvoiement. ▪ Soyez poli (c’est un film pour tous!). ▪ Utilisez l’humour avec parcimonie… surtout dans un contexte d’urgence (c’est un…

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Aux fins des programmes de l’Aide financière aux études, un enfant est considéré à votre charge lorsque vous en avez la garde physique au moins 25 % du…

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té propre aux « contribuables d’électricité », c’est-à-dire les clients qui achètent de l’électricité pour une utilisation finale. Ces deux conditions…

personne présente pour y recevoir ou y offrir un service ou un soutien, selon le cas, et qui n’en est pas un occupant; b) une personne résidant seule peut…

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en commun. MRNF : Est-ce que le lot visé par le projet est situé dans le périmètre d’urbanisation (PU)? Le lot visé est situé dans le PU et dans le périmètre…