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référence à Transat A.T. et ce depuis le 1er janvier 2019 à ce jour, le 9 juin 2021 (…) copie complète de tous les lettres/correspondances/courriels échangés…

référence à Transat A.T. et ce depuis le 1er janvier 2019 à ce jour, le 9 juin 2021 (…) copie complète de tous les lettres/correspondances/courriels échangés…

organisme municipal détermine comment sera attribué le contrat. Ainsi, un contrat dont la dépense est supérieure au seuil établi par la ou le ministre doit…

coordonnées dans le cadre de politiques, de stratégies et de plans d’action élaborés par le Ministère, ainsi que dans le cadre de certaines orientations…

coordonnées dans le cadre de politiques, de stratégies et de plans d’action élaborés par le Ministère, ainsi que dans le cadre de certaines orientations…

Autres (spécifier) : 3. FINALITÉ (S) DU FICHIER a. En vue de l’application de la loi : Le 11 novembre 2011, le ministre de la santé, Yves Bolduc, entendait…

obtenir le ou les documents suivants : Ventilation complète de la ligne « Enseignement aux Autochtones » du tableau Transferts du gouvernement fédéral -…

SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussigné(e), , atteste la véracité du rapport financier consolidé…

SECRÉTAIRE-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ Aux membres du conseil, Je soussigné(e), , atteste la véracité du rapport financier consolidé…

financer le trafic de drogues, le trafic d’armes et le terrorisme international. Au Québec également, en collaboration avec Équité Association, le BAC a…