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t de bloquer le tramway de Québec, le résultat est le même en 2015, Québec n’aura pas de projet de transport sobre en carbone. Finalement, le projet de SRB…

et des Parcs PROJET D’AUTORISATION D’EXPLOITATION RESCO CANADA INC Avis est donné au public que le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

sur l’orignal, le cerf de Virginie, le loup, le renard roux, l’ours noir, le lièvre d’Amérique, l’écureuil roux, le castor, le rat musqué, la loutre de…

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soit depuis le 1er janvier 2021. 3. Le nombre et le pourcentage de refus des demandes d’accès à l’information pour les 3 dernières années, soit depuis le 1er…

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2024-2025 Question 003 Le 4 avril 2023, dans le cadre des consultations sur le projet de loi 14, le ministre de la Sécurité publique a annoncé qu’il mettait…

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loi à l’égard des CFI, le ministre peut révoquer rétroactivement le certificat ou l’attestation de l’employé lorsque des renseignements ou des documents…

...................................... 3 vi 1 Le programme d’études Le ministre reconnaît, comme programme conduisant au diplôme d’études collégiales, le…