Search results

personne est aux études : La personne nommée à la section 1 est-elle capable d’accomplir ses activités habituelles en lien avec ses études?…

1er décembre 2025. La recherche a permis de repérer un document concernant votre demande qui vous est accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous…

DE PRÉSENTATION D’UN MÉMOIRE Il est fortement suggéré aux rédacteurs de respecter les consignes suivantes : Le mémoire doit être concis. Un texte en points…

DE PRÉSENTATION D’UN MÉMOIRE Il est fortement suggéré aux rédacteurs de respecter les consignes suivantes : Le mémoire doit être concis. Un texte en points…

(Charte), le Ministère est assujetti à la Politique linguistique de l’État. Le traitement des plaintes relatives à un manquement perçu aux obligations…

(Charte), le Ministère est assujetti à la Politique linguistique de l’État. Le traitement des plaintes relatives à un manquement perçu aux obligations…

révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René—Lévesque Est…

des renseignements personnels 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est…

poste Section 2 – Renseignements sur la transaction relative aux actifs Est-ce que la transaction relative aux éléments d’actifs est finalisée? (si oui, vous…

trouverez en pièce jointe. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous …