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régulières des DA. - La prise en compte des coûts totaux par année, peu importe la date d’arrivée des DA. - L’impact sur les coûts annuels résultant de…

de l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je veux obtenir copie…

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GENERAL 32 DES-DESS EN ADMIN. DES AFFAIRES 86 DES-DESS G- COMMERCE ÉLECTRONIQUE 62 DES-DESS G- COMMUN. MKT ET MARQUE 8 DES-DESS G,SECTEURS PRIVÉ ET PUBL. 28 …

riveraines le long des fossés, des cours d’eau et des lacs. Le RPAE interdirait la culture dans des bandes végétalisées le long des fossés et des cours…

dans l’eau effectués dans les écoles par des municipalités, des chercheurs, des journalistes et des commissions scolaires rendus le public récemment ont…

Guide to Interpreting the Assessment Report Summary Since 2019, the Ministère de la Famille (Quebec) has been gradually implementing a strategy to evaluate…

D’IMMIGRATION PORTRAIT AU 31 DÉCEMBRE 2023 Variation mensuelle des délais 91,0% 11,9 jours ouvrables 13 432 10 013 13,2 jours ouvrables 1,7 jour104 673…

D’IMMIGRATION PORTRAIT AU 31 DÉCEMBRE 2023 Variation mensuelle des délais 91,0% 11,9 jours ouvrables 13 432 10 013 13,2 jours ouvrables 1,7 jour104 673…

); • produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • élaborer d…