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Il peut s’agir de paroles comme des remarques blessantes, des menaces ou des insultes. Il peut aussi s’agir de gestes comme des agressions ou encore des…

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soient rendus par des avocats permanents ou par des avocats de la pratique privée qui acceptent de rendre les services en étant rémunérés, en application des…

en marché des produits laitiers - VACHES DÉCLARATION OBLIGATOIRE : Ce rapport, entièrement rempli et signé, doit être expédié au plus tard le 15e jour…

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et invalidantes des personnes aînées en l’espace de 3 ans avec des actions autour de 5 axes ayant un impact sur la réduction des chutes, dont un sur…

nature de la dépense, Nous vous informons que les renseignements relatifs aux dépenses des ministres du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation…

liste, ou le cas échant les documents relatifs, des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des…

prise en compte des besoins d’accessibilité dans l’élaboration des formations Intégrer des critères de qualité spécifiques dans la rédaction des ententes et …