Search results

approche fondée sur les droits, c’est faire le choix d’une société plus juste, plus résiliente et plus digne. C’est reconnaître que l’accès à une alimen-…

l'autorité compétente. Il en est de même pour un ministre en ce qui concerne un avis ou une recommandation que lui a fait un organisme qui relève de son…

l'autorité compétente. Il en est de même pour un ministre en ce qui concerne un avis ou une recommandation que lui a fait un organisme qui relève de son…

âge, leur état de santé physique ou mental, les jeunes s’engagent, les communautés s’épanouissent. Rehausser le financement des ONLC, c’est renforcer le…

droits réservés pour tous les pays La reproduction totale ou partielle de ce document est autorisée, à la condition que la source soit mentionnée. TABLE DES…

droits réservés pour tous les pays La reproduction totale ou partielle de ce document est autorisée, à la condition que la source soit mentionnée. TABLE DES…

demeurent confidentiels. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

demeurent confidentiels. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

31 août 2020, le délai moyen de traitement des dossiers finalisés est de 199 jours, le délai maximum est de 378 et le délai minimum est de 10 jours. Les…

Professionnel ou personnel. Afin de joindre la personne rapidement si de l’information importante est requise aux fins de l’organisation de l’activité.…