Search results

l’évolution constante des pratiques, des comportements et des technologies ainsi que la prise en considération de la pluralité des marchés, des modèles…

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

l’examen des dossiers de programmes qui lui ont été soumis. Au fil des travaux menés, les membres ont cumulé des observations qu’ils souhaitent vous partager…

québécoises présentées Justification des invitations et prise en compte, si possible, des avis et des recommandations des attachés et des conseillers…

générale des jeunes et de la valorisation de l’éducation Direction des programmes d’études en formation générale des jeunes Direction générale de la sanction…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous informons que le…

exploitants ont 30 jours pour interjeter appel. Passé ce délai, ils sont réputés avoir accepté le classement attribué. 4. AUTORISATIONS Aux fins…

être perçus comme des agressions. Sans une prise en charge 11 adéquate et une compréhension des besoins spécifiques des patients autistes, cela peut conduire…