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33,662.9 37,311.7 37,164.4 42,615.1 51,560.5 49,011.8 50,683.1 f : Le coût fiscal est inférieur à 0,5 M$. nd : Le coût est indisponible en raison de données…

budget n’est pas adopté, le 1/12 de chacun des crédits prévus au budget de l’exercice précédent est réputé adopté. Il en est de même au début de chaque mois…

budget n’est pas adopté, le 1/12 de chacun des crédits prévus au budget de l’exercice précédent est réputé adopté. Il en est de même au début de chaque mois…

budget n’est pas adopté au 1er janvier, le douzième de chacun des crédits prévus au budget est prévu être adopté. Il en est de même au début de chaque mois…

Ainsi, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), l’accès à certains renseignements vous est refusé. Veuillez noter que vous pouvez demander à la…

la personne a de l’alcool ou de la drogue dans son organisme. › Ce certifi cat est rempli lorsque le prélèvement sanguin est eff ectué par un médecin qualifi…

révisée (article 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue…

leur état de santé physique ou mentale, - les jeunes s’engagent, - les communautés s’épanouissent. Rehausser le financement des ONLC, c’est renforcer le…

produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un…

produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un…