Search results

d’abord, les données administratives provenant de la Direction du sport, du loisir, de l’activité physique et du plein air ont été exploitées, principalement…

contravention à l’article 81.2 du RSGEE doit être maintenu. L’article 51 (2) du RSGEE prévoit, comme condition à la reconnaissance, que la RSGE doit être…

contravention à l’article 81.2 du RSGEE doit être maintenu. L’article 51 (2) du RSGEE prévoit, comme condition à la reconnaissance, que la RSGE doit être…

ensemble d’actions durables est mené. • La vision municipale de développement durable n’est pas adoptée ni partagée. • L’interaction des actions les unes par…

Avis de confidentialité: Ce message est confidentiel. Il est à l'usage exclusif du destinataire ci- dessus. Toute autre personne est par les présentes…

scolaire ou qui est candidate à un tel poste. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste au sein de ce conseil, sauf dans le cas d’une élection lors de laquelle…

scolaire ou qui est candidate à un tel poste. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste au sein de ce conseil, sauf dans le cas d’une élection lors de laquelle…

scolaire ou qui est candidate à un tel poste. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste au sein de ce conseil, sauf dans le cas d’une élection lors de laquelle…

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525,…

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525,…