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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 « Amiante et résidus miniers amiantés : vers la transformation d’un passif en un actif durable »

pdf 652 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2022-2023.pdf

directeurs généraux des villes de Thetford Mines et Val-des-Sources; - Les préfets et les directeurs des municipalités régionales de comté (MRC) des…

Update : July 12, 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1.04 Mb air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Synthèse des économies et des coûts annuels du projet de règlement pour les entreprises _______________________________________________________ 12 Liste des…

Update : December 17, 2024

2003-S-Belanger-version-finale.pdf

pdf 1.63 Mb 2003-S-Belanger-version-finale.pdf

récente. 1.1 Enjeux culturels des outils d’évaluation du risque et des besoins auprès des Autochtones 1.1.1 Défis reliés à la construction des outils : les…

Update : March 28, 2023

2003-S-Belanger-version-finale.pdf

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récente. 1.1 Enjeux culturels des outils d’évaluation du risque et des besoins auprès des Autochtones 1.1.1 Défis reliés à la construction des outils : les…

Update : March 28, 2023

Rapport annuel de gestion 2015-2016

pdf 3.27 Mb RA_annuel_2015-16_MCE.pdf

Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État, le Ministère…

Update : January 7, 2019

Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - Janvier à mars 2025

pdf 102 Kb MES_PERS4_Subvention_discretionnaires_2025-03-31.pdf

Montant versé Arts-cultures Massawippi SOUTENIR LA MISSION DE L'ORGANISME Orford 500,00 $ Albatros des Sources SOUTENIR LA MISSION DE L'ORGANISME…

Update : June 3, 2025

Demande de permis

pdf 274 Kb FO_Demande-permis-grain_RMAAQ.pdf

l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation OPÉRATIONS POUR LESQUELLES UN PERMIS EST DEMANDÉ Achat de grain directement de producteurs Classement…

Update : August 26, 2021

Demande de permis

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l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation OPÉRATIONS POUR LESQUELLES UN PERMIS EST DEMANDÉ Achat de grain directement de producteurs Classement…

Update : August 26, 2021

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

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Association des aménagistes régionaux du Québec, Association des architectes paysagistes du Québec, Association des directeurs généraux des MRC du Québec,…

Update : October 19, 2022

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

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Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - Janvier à mars 2025

Demande de permis

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