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subvention une fois le projet réalisé. Si le nombre de projets admissibles est trop élevé, le Ministère détermine un seuil d’exclusion en considérant les ONL…

subvention une fois le projet réalisé. Si le nombre de projets admissibles est trop élevé, le Ministère détermine un seuil d’exclusion en considérant les ONL…

précisée dans le DO ou la FAP, le cas échéant. Le DA ou DAA présente notamment une description détaillée du projet, la meilleure option à long terme…

approbation La présente politique entre en vigueur le jour de son approbation par le sous-ministre. Original signé par Marc Croteau, sous-ministre Approuvé …

approbation La présente politique entre en vigueur le jour de son approbation par le sous-ministre. Original signé par Marc Croteau, sous-ministre Approuvé …

Dîner officiel avec le premier ministre de la République française 12 avril 2024 18 1 090,00 Dépôt du projet de loi 79 à l'Assemblée nationale 25 avril 2024…

l’ensemble du Québec, est le plus bas enregistré depuis 2003. Le déséquilibre observé sur le marché immobilier se reflète sur le coût du logement. – Le prix…

l’ensemble du Québec, est le plus bas enregistré depuis 2003. Le déséquilibre observé sur le marché immobilier se reflète sur le coût du logement. – Le prix…

forestiers. Dans le cadre de la SQRI, le MESI mettra en place en 2018-2019 le Programme Innovation dont le premier volet sera consacré au soutien de projets…

forestiers. Dans le cadre de la SQRI, le MESI mettra en place en 2018-2019 le Programme Innovation dont le premier volet sera consacré au soutien de projets…