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Cas de tuberculose chez les personnes contrevenantes et les membres du personnel de 2020 à 2024

pdf 3.38 Mb 2024-11735.pdf

repéré des documents, lesquels nous vous transmettons. Vous remarquerez, sur certaines pages transmises, que nous avons masqué des renseignements personnels…

Update : June 17, 2024

Informations pour participer à une foire littéraire organisée par le Bureau du Québec à Barcelone

pdf 1.95 Mb Informations-foire-livre-BQBa-MRIF-20240104-002.pdf

délai de 2 jours ouvrables suivant le dépôt de leur dossier avec l’ensemble des documents requis Dans 95 % des cas Communiquer par courriel les résultats du…

Update : February 16, 2024

Informations pour participer à une foire littéraire organisée par le Bureau du Québec à Barcelone

pdf 1.95 Mb Informations-foire-livre-BQBa-MRIF-20240104-002.pdf

délai de 2 jours ouvrables suivant le dépôt de leur dossier avec l’ensemble des documents requis Dans 95 % des cas Communiquer par courriel les résultats du…

Update : February 16, 2024

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no.64 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 136 Kb 2021-11389.pdf

du comité des détenues effectuent ensemble des tournées hebdomadaires des secteurs d’hébergement (zones froides) dans le respect des règles sanitaires pour…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no.64 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 136 Kb 2021-11389.pdf

du comité des détenues effectuent ensemble des tournées hebdomadaires des secteurs d’hébergement (zones froides) dans le respect des règles sanitaires pour…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 56 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 613 Kb 2021-11390.pdf

Responsabilités des intervenants impliqués dans le suivi Obligations de l’intervenant Partage des responsabilités o Tenue de dossier Notes chronologiques…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 56 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 613 Kb 2021-11390.pdf

Responsabilités des intervenants impliqués dans le suivi Obligations de l’intervenant Partage des responsabilités o Tenue de dossier Notes chronologiques…

Update : January 6, 2023

Dédommagement et réclamations liées aux détentions illégales : nombres et méthodologie. Période antérieure au 1er janvier 2017 et postérieure au 31 mars 2023

pdf 425 Kb 2024-12608.pdf

Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : August 15, 2024

Dédommagement et réclamations liées aux détentions illégales : nombres et méthodologie. Période antérieure au 1er janvier 2017 et postérieure au 31 mars 2023

pdf 425 Kb 2024-12608.pdf

Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : August 15, 2024

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Kb 2020-10405-1.pdf

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à…

Update : January 6, 2023

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Informations pour participer à une foire littéraire organisée par le Bureau du Québec à Barcelone

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Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no.64 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 56 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Dédommagement et réclamations liées aux détentions illégales : nombres et méthodologie. Période antérieure au 1er janvier 2017 et postérieure au 31 mars 2023

Dédommagement et réclamations liées aux détentions illégales : nombres et méthodologie. Période antérieure au 1er janvier 2017 et postérieure au 31 mars 2023

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

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